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Brevet européen · EP3332163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332163
Numéro de demande
EP16757062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
IT UB20152982 07.08.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053963 01.07.2016
Publication PCT
WO2017/025824 16.02.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

LOCATELLI, Silvia

23900 Lecco, IT

POZZI, Marco

23900 Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.