AZIMUTHAL MODULIERTE STREUVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3332276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332276
- Numéro de demande
- EP16753835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15180316 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067980 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/025336 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.