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Brevet européen · EP3332406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332406
- Numéro de demande
- EP17758294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G10C 3/06 (2006.01)G10K 13/00 (2006.01)H04R 7/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600082006 03.08.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054616 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/025138 08.02.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 14 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 30 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
38038 Tesero (Trento), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.