CAPACITÉ VIRTUELLE

Brevet européen · EP3332474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332474
Numéro de demande
EP16758232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
19 août 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/483 (2007.01)
Priorité
FR 1557501 03.08.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051993 29.07.2016
Publication PCT
WO2017/021642 09.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

CentraleSupélec

Plateau de Moulon 3 Rue Joliot Curie, 91190 - Gif sur Yvette, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR

Supergrid Institute

23 rue Cyprian, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

SHINODA, Kosei

69001 Lyon, FR

DAI, Jing

91190 Gif-sur-Yvette, FR

BENCHAIB, Abdelkrim

78180 Montigny Le Bretonneux, FR

GUILLAUD, Xavier

59830 Bachy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.