APPAREIL DE NUMÉRISATION
Brevet européen · EP3332542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332542
- Numéro de demande
- EP16750987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04N 1/047 (2006.01)H04N 1/028 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557607 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051928 25.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/025676 16.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.02.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
38500 Voiron, FR
73100 Aix Les Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.