PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN CAPTEUR D'IMAGE À PIXELS ACTIFS
Brevet européen · EP3332548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332548
- Numéro de demande
- EP16745728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/355 (2011.01)H04N 5/3745 (2011.01)H04N 5/374 (2011.01)H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- FR 1557460 03.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068221 29.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/021328 09.02.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
BARBIER, Frédéric
38120 Fontanil-Cornillon, FR
GESSET, Stéphane
38380 Saint Laurent du Pont, FR
MAYER, Frédéric
38500 Voiron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.