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Brevet européen · EP3332666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332666
- Numéro de demande
- EP16835073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 8/38 (2006.01)A41G 3/00 (2006.01)A45D 44/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015157436 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072999 04.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/026376 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
TOKUNAGA, Teruyuki
Tokyo 160-0007, JP
KATAOKA, Takashi
Fukui city Fukui 910-0033, JP
YUHI, Kaori
Fukui city Fukui 910-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.