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Brevet européen · EP3332699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332699
- Numéro de demande
- EP16844122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)A61B 5/022 (2006.01)A61B 5/0245 (2006.01)A61B 5/0255 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015175965 07.09.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/073849 15.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/043259 16.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
KITAGAWA Tsuyoshi
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
WAKAMIYA Masayuki
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
YAMASHITA Shingo
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
OGURA Toshihiko
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
BRIGHAM Brian
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
FUKUTSUKA Masayuki
Muko-shi Kyoto 617-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.