ADAPTER FÜR STECKER UND STECKER MIT ADAPTER

Brevet européen · EP3332834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332834
Numéro de demande
EP16833020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
F16L 37/098 (2006.01)
Priorité
JP 2015153579 03.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/072607 02.08.2016
Publication PCT
WO2017/022741 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kako-machi, Naka-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Masahiko

Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.