GURTZEUG

Brevet européen · EP3332840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332840
Numéro de demande
EP17205383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 201620695 06.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 3 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.07.2025

  4. 11 juin 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Treemagineers Ltd, Dall Store Rannoch, Pitlochry PH17 2QH, Royaume-Uni → Treemagineers Ltd, The Old Sawmill, Old Bridge of Tilt, Pitlochry, PH18 5TP, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  5. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Treemagineers Ltd

The Old Sawmill Old Bridge of Tilt, Pitlochry, PH18 5TP, GB

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Cowell, Christopher Sidney

Pitlochry, PH18 5TP, GB

Tanner, Elliot James

Llanberis, LL55 4LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.