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Brevet européen · EP3332924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332924
Numéro de demande
EP17001940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
29 juil. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 25/00 (2006.01)
F41A 25/22 (2006.01)
F41A 25/24 (2006.01)
Priorité
US 201615372070 07.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

Bosscher, Paul Michael

West Melbourne, FL 32904, US

Bowman, Michael E.

Satellite Beach, FL 32937, US

Summer, Matthew D.

FL 32901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.