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Brevet européen · EP3332925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332925
Numéro de demande
EP17001944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
17 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 15/04 (2006.01)
Priorité
US 201615372102 07.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

Bosscher, Paul Michael

West Melbourne, FL 32904, US

Summer, Matthew D.

FL 32901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.