VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES OPTISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3332960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332960
- Numéro de demande
- EP16832565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)B05D 3/06 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)C09J 4/02 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)C09J 7/00 (2018.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 133/00 (2006.01)G02B 5/00 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015153895 04.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063377 28.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/022285 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
SUGAWARA, Naoto
Tokyo 141-0032, JP
HAYASHI, Naoki
Tokyo 141-0032, JP
NAKAMURA, Tsukasa
Tokyo 141-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.