VERBUNDBAUELEMENT

Brevet européen · EP3332962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332962
Numéro de demande
EP15900296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2015
Publié
13 juin 2018
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B32B 27/40 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
B32B 17/00 (2006.01)
A47B 96/18 (2006.01)
A47B 77/02 (2006.01)
Priorité
ES 201531156 03.08.2015
Demande PCT
PCT/ES2015/070615 06.08.2015
Publication PCT
WO2017/021566 09.02.2017
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Pear Panel, Sociedade Unipessoal, Lda.

Avda. El Plantio 10 Portal 11 6ºB, 28821 Coslada (Madrid), ES

Inventeur

AREIAS, Rui

3520-096 Nelas, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.