NUMMERIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3332981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3332981
- Numéro de demande
- EP17205330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41K 3/10 (2006.01)B41K 3/12 (2006.01)B41F 13/00 (2006.01)B41F 13/004 (2006.01)B41F 13/008 (2006.01)B41F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016237310 07.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
KAMODA, Hiroyoshi
Tsukuba-shi, Ibaraki, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.