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Brevet européen · EP3332993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332993
Numéro de demande
EP17763375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/40 (2006.01)
B60C 23/02 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
G01L 17/00 (2006.01)
H01M 4/134 (2010.01)
H01M 4/136 (2010.01)
H01M 4/505 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/0569 (2010.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 50/414 (2021.01)
H01M 50/489 (2021.01)
H01M 4/46 (2006.01)
Priorité
JP 2016045882 09.03.2016
JP 2016244253 16.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/009466 09.03.2017
Publication PCT
WO2017/155035 14.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Maxell, Ltd.

1, Koizumi, Oyamazaki, Oyamazaki-cho, Otokuni-gun,, Kyoto 618-8525, JP

Inventeur

SUGIOKA, Yu

Kyoto 618-8525, JP

TAKAI, Megumu

Kyoto 618-8525, JP

YABUSHITA, Noriyuki

Kyoto 618-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.