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Brevet européen · EP3333012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333012
- Numéro de demande
- EP16833016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015154472 04.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072598 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/022737 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
HOSOKAWA, Yuki
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
BABA, Hiroshi
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
KURISU, Takaya
Shioya-gun Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.