KUNSTSTOFFBEHÄLTER

Brevet européen · EP3333093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333093
Numéro de demande
EP17197907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 1/22 (2006.01)
B65D 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 102016124041 12.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  7. 7 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

  8. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PICK, Rolf

55767 Hattgenstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.