WASSERELIMINIERUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3333151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333151
- Numéro de demande
- EP16835119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07C 67/56 (2006.01)C07C 67/58 (2006.01)C07C 69/54 (2006.01)C07C 69/533 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015157786 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/073207 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/026422 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 7 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.05.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.