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Brevet européen · EP3333297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333297
Numéro de demande
EP16832340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
30 sept. 2020
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 33/32 (2020.01)
Priorité
JP 2015154325 04.08.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/093253 04.08.2016
Publication PCT
WO2017/020852 09.02.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

Qingdao Haier Washing Machine Co., Ltd.

No. 1 Haier Road Hi-tech Zone Laoshan, Qingdao,, Shandong 266101, CN

Aqua Co., Ltd.

2-1-1, Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

HOSHINO, Hiroyuki

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.