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Brevet européen · EP3333336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333336
Numéro de demande
EP16002633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 13/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Leviat GmbH

Liebigstraße 14, 40764 Langenfeld, DE

Inventeur

KNOBLOCH, Torsten

59425 Unna, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.