PANEEL

Brevet européen · EP3333339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333339
Numéro de demande
EP17208365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2015
Publié
13 juin 2018
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 5/56 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014114250 30.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  7. 15 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  8. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

Akzenta Paneele + Profile GmbH

Werner-von-Siemens-Strasse 18-20, 56759 Kaisersesch, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Schäfers, Erich

54552 Demerath, DE

Dr. Hannig, Hans-Jürgen

51427 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.