TRAGBARE MOTORANGETRIEBENE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3333411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333411
Numéro de demande
EP17204252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02P 5/15 (2006.01)
F02B 63/02 (2006.01)
F02B 75/02 (2006.01)
F02P 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016236903 06.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

1-7-2 Suehiro-cho, Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

ETO, Kuniyoshi

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

MIYAMOTO, Masayoshi

Ohme-shi, Tokyo 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.