VENTILANORDNUNG FÜR DÄMPFER
Brevet européen · EP3333446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333446
- Numéro de demande
- EP16835029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/348 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015157518 07.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072699 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/026332 16.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ARANO, Makoto
Tokyo 105-6111, JP
YAMADA, Hideki
Tokyo 105-6111, JP
HIBI, Kenji
Tokyo 105-6111, JP
KIMISHIMA, Kazuyuki
Tokyo 105-6111, JP
KAWAMURA, Koji
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.