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Brevet européen · EP3333452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333452
Numéro de demande
EP17205623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016236353 06.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Inventeur

SHIMIZU, Yohei

Yokosuka-shi, Kanagawa 239-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.