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Brevet européen · EP3333457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333457
Numéro de demande
EP18152795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
13 juin 2018
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 48/38 (2012.01)
F16H 48/08 (2006.01)
F16H 48/40 (2012.01)
F16C 33/58 (2006.01)
Priorité
US 201361787547 P 15.03.2013
US 201414205535 12.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

American Axle & Manufacturing, Inc.

One Dauch Drive, Detroit, MI 48211-1198, US

Inventeur

Downs, James P.

South Lyon, MI Michigan 48178, US

Valente, Paul J.

Berkley, MI Michigan 48072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.