FÜLLSCHLAUCH MIT DRUCKMINDERER
Brevet européen · EP3333473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333473
- Numéro de demande
- EP17203448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2017
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/07 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F16K 1/04 (2006.01)F16K 24/00 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F17C 1/00 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)F17C 13/12 (2006.01)F17C 5/00 (2006.01)F17C 5/06 (2006.01)B67D 7/32 (2010.01)F16L 41/16 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)F16L 55/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016240321 12.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
TERASOMA, Yuki
Tokyo, 108-0073, JP
KIMURA, Kiyoshi
Tokyo, 108-0073, JP
TAKEZAWA, Misahiro
Tokyo, 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.