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Brevet européen · EP3333475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333475
- Numéro de demande
- EP16202391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 1/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
SCHWARZL, Gerald
8160 Weiz, AT
RATH-REBER, Gerald
8283 Bad Blumau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.