VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3333541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333541
Numéro de demande
EP17191802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2014
Publié
13 juin 2018
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 19/42 (2010.01)
Divisionnaire de
EP14721402
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

SIERCKS, Knut

9402 Mörschwil

METZLER, Bernhard

6850 Dornbirn, AT

VAN DER ZWAN, Elmar Vincent

9428 Walzenhausen

FIDLER, Thomas

6800 Feldkirch, AT

PARYS, Roman

51-669 Wroclaw, PL

VELIZHEV, Alexander

8810 Horgen

SCHEJA, Jochen

6845 Hohenems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.