VERMESSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3333541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333541
- Numéro de demande
- EP17191802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2014
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 19/42 (2010.01)
- Divisionnaire de
- EP14721402
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
SIERCKS, Knut
9402 Mörschwil
METZLER, Bernhard
6850 Dornbirn, AT
VAN DER ZWAN, Elmar Vincent
9428 Walzenhausen
FIDLER, Thomas
6800 Feldkirch, AT
PARYS, Roman
51-669 Wroclaw, PL
VELIZHEV, Alexander
8810 Horgen
SCHEJA, Jochen
6845 Hohenems
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.