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Brevet européen · EP3333542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333542
- Numéro de demande
- EP17191803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2014
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 19/14 (2010.01)G01C 25/00 (2006.01)H04N 23/55 (2023.01)H04N 23/63 (2023.01)G01C 15/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP14721402
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
SIERCKS, Knut
CH-9402 Mörschwil
METZLER, Bernhard
A-6850 Dornbirn, AT
VAN DER ZWAN, Elmar Vincent
CH-9428 Walzenhausen
FIDLER, Thomas
6800 Fieldkirch, AT
PARYS, Roman
PL-51-669 Wroclaw, PL
VELIZHEV, Alexander
CH-9014 St. Gallen
SCHEJA, Jochen
A-6845 Hohenems, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.