OBJET PORTABLE COMPRENANT UNE TIGE DE COMMANDE ROTATIVE DONT L'ACTIONNEMENT EST DETECTE PAR MESURE D'UNE INDUCTION MAGNETIQUE
Brevet européen · EP3333647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333647
- Numéro de demande
- EP17196387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16202476 06.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 2 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.