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Brevet européen · EP3333812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3333812
- Numéro de demande
- EP18154768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/333 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)B42D 25/378 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)
- Priorité
- US 201361911141 P 03.12.2013US 201361911885 P 04.12.2013US 201361911831 P 04.12.2013US 201461924000 P 06.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
1 entrée antérieure
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
deceased, US
Dalton, MA Massachusetts 01226 / US, US
Hollis, NH New Hampshire 03049 / US, US
Dalton, MA Massachusetts 01226 / US, US
Dalton, MA Massachusetts 01226 / US, US
Pittsfield, MA Massachusetts 01201 / US, US
S-11628 Stockholm, SE
Lenox, MA Massachusetts 01240 / US, US
Dalton, MA Massachusetts 01226 US, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.