KRAFTFAHRZEUGSCHEINWERFER

Brevet européen · EP3333879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333879
Numéro de demande
EP17186160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/82 (2006.01)
H01J 61/12 (2006.01)
H01J 61/34 (2006.01)
H01J 61/073 (2006.01)
H05B 41/42 (2006.01)
Priorité
JP 2016236437 06.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

Doi, Masahiro

Yokosuka-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.