SYSTEM ZUM SCHNEIDEN VON STROMDRÄHTEN

Brevet européen · EP3333993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333993
Numéro de demande
EP17204778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
13 juin 2018
Délivré
24 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 1/00 (2006.01)
B23D 29/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600124520 09.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 23 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.04.2021

  8. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Inventeur

BAREZZANI, Gualtiero

I-25135 Brescia, IT

LUCIANI, Gianpaolo

I-25135 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.