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Brevet européen · EP3334009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334009
Numéro de demande
EP16844295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 50/60 (2016.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H02J 50/80 (2016.01)
H02J 50/90 (2016.01)
H04B 5/00 (2006.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 5/374 (2011.01)
H04N 5/44 (2011.01)
Priorité
JP 2015179305 11.09.2015
JP 2015191880 29.09.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/075952 05.09.2016
Publication PCT
WO2017/043434 16.03.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho, Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

IKEFUJI Yoshihiro

Kyoto-Shi, Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.