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Brevet européen · EP3334152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334152
Numéro de demande
EP16832501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 25/70 (2023.01)
H01L 27/146 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/4863 (2020.01)
G01S 17/894 (2020.01)
Priorité
JP 2015154552 04.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/003493 28.07.2016
Publication PCT
WO2017/022218 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Nuvoton Technology Corporation Japan

1 Kotari-yakemachi, Nagaokakyo City Kyoto 617-8520, JP

Inventeur

SUZUKI, Sei

Osaka 540-6207, JP

YAMADA, Tohru

Osaka 540-6207, JP

SHIMIZU, Yasuyuki

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.