BRECHSYSTEM FÜR EIN AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3334299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334299
- Numéro de demande
- EP16753316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15181166 14.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068912 08.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029150 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 2 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 02.11.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.