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Brevet européen · EP3334471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334471
Numéro de demande
EP16754614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
10 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61K 31/704 (2006.01)
A61K 31/717 (2006.01)
A61L 15/28 (2006.01)
A61L 15/60 (2006.01)
A61L 15/64 (2006.01)
A61L 24/00 (2006.01)
A61L 24/08 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201562205031 P 14.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/046594 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/030908 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  6. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  8. 21 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

GALLOWAY, James

Somerville, New Jersey 08876, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.