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Brevet européen · EP3334547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334547
Numéro de demande
EP15763399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2015
Publié
20 juin 2018
Délivré
5 juin 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 9/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2015/052529 02.09.2015
Publication PCT
WO2017/025702 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

FOSECO INTERNATIONAL LIMITED

1 Midland Way Central Park, Barlborough Links Derbyshire S43 4XA, GB

Inventeur

VOLKS, Christof

46342 Velen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.