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Brevet européen · EP3334613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334613
Numéro de demande
EP16774979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 13/46 (2006.01)
B25B 13/48 (2006.01)
B25B 27/00 (2006.01)
B60C 23/04 (2006.01)
B25B 23/142 (2006.01)
B60C 25/18 (2006.01)
Priorité
US 201562203092 P 10.08.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/001294 10.08.2016
Publication PCT
WO2017/025809 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

ATEQ

15, rue des Dames, 78340 Les Clayes sous Bois, FR

Inventeur

BREBANT, Morgan

F-78340 Les Clayes sous Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.