STRUCTURE A BRANCARDS EN U DE VÉHICULE UTILITAIRE

Brevet européen · EP3334641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334641
Numéro de demande
EP16745790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
28 août 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 1557646 10.08.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051709 06.07.2016
Publication PCT
WO2017/025668 16.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

MANGEL, Thierry

25600 Brognard, FR

SYLVANT, Christophe

25600 Brognard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.