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Brevet européen · EP3334668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334668
Numéro de demande
EP16834340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
12 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65G 23/06 (2006.01)
B65G 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201562204132 P 12.08.2015
US 201615177371 09.06.2016
Demande PCT
PCT/CA2016/000207 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/024380 16.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  5. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  6. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Muchalov, Ivan

Erin, Ontario N0B 1T0, CA

Inventeur

Muchalov, Ivan

Erin, Ontario N0B 1T0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.