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Brevet européen · EP3334727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334727
- Numéro de demande
- EP16748125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/10 (2006.01)C07D 239/36 (2006.01)C07D 213/56 (2006.01)C07D 239/24 (2006.01)C07D 211/80 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)C07D 333/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15180759 12.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068919 09.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025523 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.