PHOSPHONIERTE PBI-FASER
Brevet européen · EP3334856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334856
- Numéro de demande
- EP16821814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D06M 11/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201562188812 P 06.07.2015US 201615193206 27.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/039713 28.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/007629 12.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
COPELAND, Gregory, S.
Tega Cay, SC 29708, US
SHIELS, Brian, P.
Charlotte, NC 28277, US
QIN, Feng
Charlotte, NC 28273, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.