PLANARES ELEMENT ZUR VERWENDUNG ALS SCHABERKLINGE ODER DECKPLATTE MIT EINER DREIDIMENSIONALEN VERBUNDVERSTÄRKUNGSSTRUKTUR
Brevet européen · EP3334860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334860
- Numéro de demande
- EP16754643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D21G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562204738 P 13.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/047059 15.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/027880 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
DRAPER, Michael
Standish Wigan WN6 0TB, GB
JAYARAMAN, Mohan
Auburn, MA 01501, US
TU, Ka, Lun
Auburn, MA 01501, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.