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Brevet européen · EP3334868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334868
Numéro de demande
EP16836312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/348 (2006.01)
E04G 21/14 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201562205366 P 14.08.2015
Demande PCT
PCT/CA2016/050954 12.08.2016
Publication PCT
WO2017/027965 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Z-Modular Holding, Inc

227 West Monroe Street, Suite 2600, Chicago, IL 60606, US

Inventeur

BOWRON, Julian

Toronto, Ontario M6S 4L3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.