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Brevet européen · EP3334889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334889
Numéro de demande
EP16836268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 1/10 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
Priorité
AU 2015903289 14.08.2015
Demande PCT
PCT/AU2016/050741 12.08.2016
Publication PCT
WO2017/027911 23.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 29 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  6. 3 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.04.2020

  7. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

WALSH, Michael

Heathmont, Victoria 3135, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.