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Brevet européen · EP3334933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334933
- Numéro de demande
- EP16739172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04B 43/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 1551065 12.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/067011 18.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/025276 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 avr. 2021
Transféré
- Titulaire
- SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug → Spowdi AB, Kölinge Bostället 14, 755 95 Uppsala, Suède
Publié dans Swissreg le 13.04.2021
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
755 95 Uppsala, SE
182 60 Djursholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.