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Brevet européen · EP3334941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334941
- Numéro de demande
- EP16770443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04D 1/06 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20153032 10.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/068570 03.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025414 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie SrL, Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
70123 Bari, IT
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.