VERFAHREN ZUM SETZEN EINER SCHRAUBE

Brevet européen · EP3334945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334945
Numéro de demande
EP16744728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 15180753 12.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067769 26.07.2016
Publication PCT
WO2017/025318 16.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Hilti Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

HARTZ, Martin

6830 Rankweil, AT

GOOS, Niels

86899 Landsberg, DE

VELTEN, Simon

6710 Nenzing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.